(39) Les articles en céramique pour la table et la cuisine peuvent être en porcelaine (y compris à base d’os), en terre commune, en grès, en faïence, en poterie fine ou en d’autres matières. Le produit final en céramique dépend du type et de la composition des principales matières premières, telles que l’argile, le kaolin, le feldspath et le quartz.
Règlement d’exécution (UE) 2026/274 · Article
Article considérant 39
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/274
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/274
Versionacte d'origine du 05/02/2026 (CELEX 32026R0274)
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