(17) Le maïs doux est destiné à la consommation humaine. Ce produit est généralement présenté en conserve, mais également en bocal, en brique ou en sachet.
Règlement d’exécution (UE) 2026/276 · Article
Article considérant 17
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/276
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/276
Versionacte d'origine du 05/02/2026 (CELEX 32026R0276)
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