Version d'origine : acte du 09/02/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/292
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/292
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0292)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/292EUR-Lex →
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) «organismes nuisibles spécifiés»: Aleurodicus dispersus Russell, Beet curly top virus, Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), Chloridea virescens Fabricius, Eotetranychus lewisi (McGregor), Epitrix cucumeris (Harris), Epitrix tuberis Gentner, Euphorbia mosaic virus, Helicoverpa zea (Boddie), Liriomyza huidobrensis (Blanchard), Liriomyza sativae (Blanchard), Liriomyza trifolii (Burgess), Pepper golden mosaic virus, Potato leafroll virus (isolats de pays tiers), Potato virus S (isolats de pays tiers), Potato virus X (isolats de pays tiers), Ralstonia pseudosolanacearum Safni et al., Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al. Emend. Safni et al., Spodoptera ornithogalli Guenée, Squash leaf curl virus, Thrips palmi Karny, Tomato golden mosaic virus, Tomato leaf curl Sinaloa virus;
2) «végétaux spécifiés»: les boutures non racinées destinées à la plantation de Calibrachoa spp. et de Petunia spp. ainsi que de leurs hybrides, cultivées au Costa Rica et provenant directement de plantes mères importées de l’Union.
Aller plus loin
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.