(7) Beet curly top virus (le virus de l’enroulement apical de la betterave), Bemisia tabaci Genn. (populations non européennes), Eotetranychus lewisi (McGregor), Euphorbia mosaic virus (le virus de la mosaïque de l’euphorbe), Helicoverpa zea (Boddie), Liriomyza sativae (Blanchard), Pepper golden mosaic virus (le virus de la mosaïque dorée du piment), Potato leafroll virus (le virus de l’enroulement de la pomme de terre) (isolats de pays tiers), Potato virus S (le virus S de la pomme de terre) (isolats de pays tiers), Potato virus X (le virus X de la pomme de terre) (isolats de pays tiers), Ralstonia pseudosolanacearum Safni et al., Ralstonia solanacearum (Smith) Yabuuchi et al. Emend. Safni et al., Squash leaf curl virus (le virus de la frisolée de la courge), Thrips palmi Karny, Tomato golden mosaic virus (le virus de la mosaïque dorée de la tomate) et Tomato leaf curl Sinaloa virus (le virus de l’enroulement des feuilles de la tomate du Sinaloa) sont inscrits en tant qu’organismes de quarantaine de l’Union à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Liriomyza huidobrensis (Blanchard) et Liriomyza trifolii (Burgess) sont répertoriés comme organismes de quarantaine de zone protégée à l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Epitrix cucumeris (Harris) et Epitrix tuberis Gentner sont visés par les mesures prévues dans la décision d’exécution 2012/270/UE de la Commission, tandis que Chloridea virescens Fabricius et Spodoptera ornithogalli Guenée sont visés par les mesures prévues dans le règlement d’exécution (UE) 2022/1941 de la Commission. Étant donné que l’entrée des végétaux spécifiés sur le territoire de l’Union est actuellement interdite, ceux-ci ne sont pas soumis aux exigences particulières prévues à l’annexe VII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072.
Règlement d’exécution (UE) 2026/292 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/292
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/292
Versionacte d'origine du 09/02/2026 (CELEX 32026R0292)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.