Les annexes I, II, IV à XII et XV du règlement (UE) 2020/687 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe I est remplacée par le texte suivant:
«».
2) À l’annexe II, le tableau est modifié comme suit:
a) à la ligne relative à l’infection à Mycoplasma mycoides subsp. mycoides SC (péripneumonie contagieuse bovine) (PPCB), dans la deuxième colonne, la période de surveillance de «45 jours» est remplacée par une période de «90 jours»;
b) à la ligne relative à la peste porcine classique (PPC), dans la deuxième colonne, la période de surveillance de «15 jours» est remplacée par une période de «25 jours».
3) L’annexe IV est modifiée comme suit:
a) le titre est remplacé par le texte suivant:
«»;
b) au point B, le point e) est remplacé par le texte suivant:
«e) le désinfectant doit rester sur la surface traitée pendant au moins 24 heures, sauf autorisation contraire de l’autorité compétente compte tenu du temps de contact minimal requis indiqué par le fabricant;»;
c) au point C, 1, a), le point i) est remplacé par le texte suivant:
«i) ou bien soumis à un traitement à la vapeur à une température minimale de 70 °C pendant une période d’au moins 60 minutes;»;
d) au point C, le point 3 est remplacé par le texte suivant:
«3. Au bout de 7 jours, ou plus tôt si les bâtiments, surfaces et équipements ont complètement séché après l’achèvement des activités requises conformément au point 2, les établissements doivent être nettoyés et désinfectés de nouveau.».
4) Les annexes V, VI et VII sont remplacées par le texte suivant:
«
».
5) À l’annexe VIII, dans le tableau, première colonne, le texte de la troisième ligne est remplacé par le texte suivant:
«Stockage sous la forme de paquets ou de balles dans un lieu couvert situé à plus de 2 km du foyer le plus proche et la sortie de matières premières d’aliments pour animaux d’origine végétale et de paille de ce lieu ne peuvent se faire avant qu’une période d’au moins quatre mois se soit écoulée après l’achèvement du nettoyage et de la désinfection prévus à l’article 15.».
6) Les annexes IX, X et XI sont remplacées par le texte suivant:
«
»
7) À l’annexe XII, les points 1, a), et 1, b), sont remplacés par le texte suivant:
«a) les examens cliniques et l’échantillonnage aux fins d’examens en laboratoire doivent notamment porter, selon le cas:
i) sur des animaux d’aquaculture des espèces répertoriées présentant des signes cliniques de la maladie de catégorie A concernée;
ii) sur des animaux d’aquaculture susceptibles d’être morts récemment de la maladie de catégorie A dont la présence est soupçonnée ou confirmée;
iii) sur des animaux d’aquaculture soupçonnés d’être infectés par une maladie de catégorie A;
b) le nombre minimal d’échantillons à prélever est indiqué dans le tableau suivant:
| | Scénario
| Type d’animaux | Notification d’une augmentation de la mortalité | Observation de signes cliniques ou post mortem | Suspicion fondée sur un lien épidémiologique ou d’autres circonstances
| Mollusques (animal entier) | 30 | — | 150
| Crustacés | 30 | 10 | 150
| Poissons | 30 | 10 | 150»
8) À l’annexe XV, le tableau 2 est remplacé par le tableau suivant:
«Tableau 2
1. Programme de surveillance spécifique comprenant des visites sanitaires et des prélèvements d’échantillons dans les établissements en ce qui concerne la nécrose hématopoïétique épizootique (NHE) chez les animaux d’aquaculture
| Type d’établissements | Nombre de visites sanitaires par an | Nombre de prélèvements d’échantillons par an | Nombre de poissons par échantillon
| Nombre de poissons en développement | Nombre de géniteurs (1)
|
a) Établissements détenant des poissons géniteurs
| 2 | 2 | 150 (première et deuxième visites) | 150 (première ou deuxième visite)
|
b) Établissements détenant uniquement des poissons géniteurs
| 2 | 1 | 0 | 150 (première ou deuxième visite)
|
c) Établissements ne détenant pas de poissons géniteurs
| 2 | 2 | 150 (première et deuxième visites) | 0
| Nombre maximal de poissons par regroupement: 10
2. Durée d’application des mesures de lutte dans la zone de surveillance
| Maladie de catégorie A | Périodes minimales de surveillance
| Infection à Mikrocytos mackini | 3 ans
| Infection à Perkinsus marinus | 3 ans
| Infection par le virus du syndrome de Taura | 2 ans
| Infection par le virus de la tête jaune | 2 ans
| Nécrose hématopoïétique épizootique | 2 ans