PARTIE I
TRAITEMENTS D’ATTÉNUATION DES RISQUES POUR LES PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE PROVENANT DE LA ZONE RÉGLEMENTÉE
(visés aux articles 27, 33 et 49)
1. Traitements contre la fièvre aphteuse
Viandes
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur d’au moins 80 °C
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur de 70 °C pendant au moins 30 min
Traitement thermique en récipient hermétique consistant à appliquer une température de 60 °C pendant au moins 4 heures
Fermentation naturelle et maturation pendant une période d’au moins 9 mois, de manière à obtenir des valeurs maximales d’aw de 0,93 et de pH de 6 partout dans le produit
Séchage après salage pendant une période minimale de 182 jours, uniquement pour la viande porcine
Boyaux
Salage au chlorure de sodium (NaCl) sous forme sèche ou de saumure saturée (aw < 0,80), pendant une période ininterrompue de 30 jours ou plus à une température ambiante de 20 °C ou plus
Salage au sel enrichi en phosphate 86,5 % NaCl, 10,7 % Na2HPO4 et 2,8 % Na3PO4 sous forme sèche ou de saumure saturée (aw < 0,80), pendant une période ininterrompue de 30 jours ou plus à une température ambiante de 20 °C ou plus
Lait
Traitement thermique (processus de stérilisation), de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique à UHT (ultra-haute température) à au moins 132 °C pendant au moins 1 seconde
Si le pH du lait est inférieur à 7, traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C pendant au moins 15 secondes
Si le pH du lait est supérieur ou égal à 7, traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C pendant au moins 15 secondes, appliquée deux fois
Traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C, combiné à un traitement physique visant à obtenir une valeur de pH inférieure à 6 pendant au moins une heure
Traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C combiné à la dessiccation
2. Traitements contre la peste bovine
Il n’existe pas de traitement d’atténuation des risques pour la peste bovine.
3. Traitements contre la fièvre de la vallée du Rift
Viande sans abats
Maturation des carcasses à une température minimale de 2 °C pendant au moins 24 heures après l’abattage
Abats et viandes provenant de carcasses n’ayant pas subi de maturation
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Lait
Traitement thermique (processus de stérilisation), de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C pendant au moins 15 secondes
4. Traitements contre la dermatose nodulaire contagieuse
Abats
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Boyaux
Marchandise sûre
Lait
Traitement thermique (processus de stérilisation), de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique à UHT (ultra-haute température) à au moins 132 °C pendant au moins 1 seconde
Traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C pendant au moins 15 secondes
Traitement visant à obtenir une valeur de pH inférieure à 6 pendant au moins une heure
5. Traitements contre la péripneumonie contagieuse bovine
Abats
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
6. Traitements contre la clavée et la variole caprine
Abats
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Lait
Traitement thermique (processus de stérilisation), de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique à UHT (ultra-haute température) à au moins 132 °C pendant au moins 1 seconde
Traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C pendant au moins 15 secondes
Traitement visant à obtenir une valeur de pH inférieure à 6 pendant au moins une heure
7. Traitements contre la peste des petits ruminants
Viandes
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur d’au moins 80 °C
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur de 70 °C pendant au moins 30 min
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur de 65 °C pendant une certaine durée jusqu’à obtention d’une valeur de pasteurisation minimale de 40
Traitement thermique en récipient hermétique, consistant à appliquer une température de 60 °C pendant au moins 4 heures.
Boyaux
Salage au chlorure de sodium (NaCl) sous forme sèche ou de saumure saturée (aw < 0,80), pendant une période ininterrompue de 30 jours ou plus à une température ambiante de 20 °C ou plus
Salage au sel enrichi en phosphate 86,5 % NaCl, 10,7 % Na2HPO4 et 2,8 % Na3PO4 sous forme sèche ou de saumure saturée (aw < 0,80), pendant une période ininterrompue de 30 jours ou plus à une température ambiante de 20 °C ou plus
Lait
Traitement thermique (processus de stérilisation), de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique à UHT (ultra-haute température) à au moins 132 °C pendant au moins 1 seconde
Si le pH du lait est inférieur à 7, traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C pendant au moins 15 secondes
Si le pH du lait est supérieur ou égal à 7, traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C pendant au moins 15 secondes, appliquée deux fois
Traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C, combiné à un traitement physique visant à obtenir une valeur de pH inférieure à 6 pendant au moins une heure
Traitement thermique HTST (pasteurisation ultra-rapide à haute température) à une température minimale de 72 °C combiné à la dessiccation
8. Traitements contre la péripneumonie contagieuse caprine
Abats
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
9. Traitements contre la peste porcine classique
Viandes
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur d’au moins 80 °C
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur de 70 °C pendant au moins 30 min
Traitement thermique en récipient hermétique consistant à appliquer une température de 60 °C pendant au moins 4 heures
Fermentation naturelle et maturation pendant une période minimale de 9 mois (sauf pour les longes: période minimale de 140 jours et, pour les jambons: période minimale de 190 jours), de manière à obtenir des valeurs maximales d’aw de 0,93 et de pH de 6
Séchage après salage pendant une période minimale de 182 jours
Boyaux
Salage au chlorure de sodium (NaCl) sous forme sèche ou de saumure saturée (aw < 0,80), pendant une période ininterrompue de 30 jours ou plus à une température ambiante de 20 °C ou plus
Salage au sel enrichi en phosphate 86,5 % NaCl, 10,7 % Na2HPO4 et 2,8 % Na3PO4 sous forme sèche ou de saumure saturée (aw < 0,80), pendant une période ininterrompue de 30 jours ou plus à une température ambiante de 20 °C ou plus
Salage au sel enrichi en citrate 89,2 % NaCl, 8,9 % citrate trisodique dihydraté et 1,9 % acide citrique monohydraté (p/p/p) avec une valeur de pH de 4,5, pendant une période ininterrompue de 30 jours ou plus à une température ambiante de 20 °C ou plus
10. Traitements contre la peste porcine africaine
Viandes
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur d’au moins 80 °C
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur de 70 °C pendant au moins 30 minutes
Traitement thermique en récipient hermétique consistant à appliquer une température de 60 °C pendant au moins 4 heures
Pour les viandes désossées, fermentation naturelle et maturation d’une durée minimale de 9 mois (sauf pour les longes: durée minimale de 140 jours et, pour les jambons: période minimale de 190 jours), de manière à obtenir des valeurs maximales d’aw de 0,93 et de pH de 6
Séchage après salage pendant une période minimale de 182 jours
Boyaux
Salage au chlorure de sodium (NaCl) sous forme sèche ou de saumure saturée (aw < 0,80), pendant une période ininterrompue de 30 jours ou plus à une température ambiante de 20 °C ou plus
Salage au sel enrichi en phosphate 86,5 % NaCl, 10,7 % Na2HPO4 et 2,8 % Na3PO4 sous forme sèche ou de saumure saturée (aw < 0,80), pendant une période ininterrompue de 30 jours ou plus à une température ambiante de 20 °C ou plus
11. Traitements contre la peste équine
La viande, les boyaux et le lait sont des produits sûrs.
12. Traitements contre l’influenza aviaire hautement pathogène
Viandes
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur d’au moins 70 °C
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur de 65 °C pendant au moins 42 secondes
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur d’au moins 60 °C pendant au moins 507 secondes
Œufs
Traitement thermique, les températures atteignant au moins la valeur indiquée au cœur du produit pendant au minimum la durée indiquée:
Œuf entier:
— cuisson complète,
— 60 °C — 188 secondes.
Mélanges d’œufs entiers:
— cuisson complète,
— 61,1 °C — 94 secondes,
— 60 °C — 188 secondes.
Blanc d’œuf liquide:
— 56,7 °C — 232 secondes,
— 55,6 °C — 870 secondes.
Jaune d’œuf nature ou pur:
— 60 °C — 288 secondes.
Jaune d’œuf avec 10 % de sel:
— 62,2 °C — 138 secondes.
Blanc d’œuf séché:
— 67 °C — 20 heures,
— 54,4 °C — 513 heures.
13. Traitements contre la maladie de Newcastle
Viandes
Traitement thermique en récipient hermétique de manière à obtenir une valeur F0 minimale de 3
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur d’au moins 70 °C
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur de 60 °C pendant au moins 507 secondes
Traitement thermique de manière à obtenir une température à cœur de 57,8 °C pendant au moins 63 minutes et 18 secondes
Œufs
Traitement thermique, les températures atteignant au moins la valeur indiquée au cœur du produit pendant au minimum la durée indiquée:
Œuf entier:
— cuisson complète,
— 59 °C — 674 secondes,
— 57 °C — 1 596 secondes,
— 55 °C — 2 521 secondes.
Œuf enrichi:
— 62,2 °C — 3 minutes et 30 secondes,
— 61,1 °C — 6 minutes et 12 secondes.
Œuf sucré/salé:
— 63,3 °C — 3 minutes et 30 secondes,
— 62,2 °C — 6 minutes et 12 secondes.
Blanc d’œuf liquide:
— 59 °C — 301 secondes,
— 57 °C — 986 secondes,
— 55 °C — 2 278 secondes.
Jaune d’œuf nature ou pur:
— 61,1 °C — 3 minutes et 30 secondes,
— 60 °C — 6 minutes et 12 secondes.
Jaune d’œuf avec 10 % de sel:
— 55 °C — 176 secondes.
Blanc d’œuf séché:
— 57 °C — 50 heures et 24 minutes.
PARTIE II
MÉTHODES D’ATTÉNUATION DU RISQUE DE PROPAGATION DE MALADIES DE CATÉGORIE A À APPLIQUER AUX SOUS-PRODUITS ANIMAUX ET AUX PRODUITS DÉRIVÉS PROVENANT DE LA ZONE RÉGLEMENTÉE
(visées aux articles 27, 35, 37, 51 et 53)
Les méthodes suivantes de traitement ou de transformation, décrites dans les chapitres et annexes suivants du règlement (UE) no 142/2011:
1. Transformation de produits dérivés selon les méthodes de transformation normalisées 1 à 5 visées au chapitre III de l’annexe IV.
2. Conversion ou compostage au moyen des paramètres de conversion normalisés pour la conversion en biogaz ou le compostage, visés au chapitre III, section 1, de l’annexe V.
3. Double traitement thermique pour la transformation de produits dérivés du lait ou à base de lait, visé au chapitre II, section 4, partie 1, point B, de l’annexe X.
4. Traitement thermique pour la transformation du fumier, visé au chapitre I, section 2, point b), de l’annexe XI.
5. Traitements thermiques pour la fabrication d’aliments pour animaux familiers (à savoir aliments transformés pour animaux familiers, articles à mastiquer pour chiens et viscères aromatiques), visés au chapitre II, point 3, a), et point 3, b), i), ii), et iii), de l’annexe XIII.
6. Traitement des produits sanguins d’équidés au moyen de l’un des traitements suivis d’un contrôle d’efficacité, conformément au chapitre IV, point 2, b), ii), de l’annexe XIII.
7. Traitement des cuirs et peaux visés au point 28 de l’annexe I; et transformation des cuirs et peaux visée au chapitre V, point C, 2, de l’annexe XIII.
8. Traitement ou transformation de trophées de chasse, visés au chapitre VI, point C, de l’annexe XIII.
9. Traitement des soies de porc, visé au chapitre VII, point A, 2, a), de l’annexe XIII.
10. Traitement de la laine et des poils, visé au chapitre VII, point B, troisième alinéa, de l’annexe XIII.
11. Traitement des plumes et duvet, visé au chapitre VII, point C, de l’annexe XIII.
12. Transformation de dérivés lipidiques, visée au chapitre XI, points 1 et 2, de l’annexe XIII.