Règlement d’exécution (UE) 2026/342 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/342
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/342
Versionacte d'origine du 10/02/2026 (CELEX 32026R0342)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2026/342EUR-Lex →

(11) Le 12 janvier 2026 et le 26 janvier 2026, le Canada a communiqué des informations actualisées sur la situation zoosanitaire et les mesures qu’il avait prises en rapport avec trois foyers d’IAHP chez des volailles dans les provinces de la Colombie-Britannique et de l’Ontario, qui avaient été confirmés entre le 13 octobre 2025 et le 14 novembre 2025 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0342. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).