Règlement délégué (UE) 2026/343 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/10/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement délégué (UE) 2026/343
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement délégué (UE) 2026/343
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0343)
RéférenceAnnexe II du règlement délégué (UE) 2026/343EUR-Lex →

Découpe séparant le haut de cuisse/la cuisse du dos visée à l’article 2, point 2), deuxième alinéa

— délimitation de l’articulation de la hanche

Découpe séparant le haut de cuisse du pilon

— délimitation de l’articulation du genou

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0343. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).