Règlement d’exécution (UE) 2026/351 · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/351
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/351
Versionacte d'origine du 18/02/2026 (CELEX 32026R0351)
RéférenceConsidérant 20 du règlement d’exécution (UE) 2026/351EUR-Lex →

(20) En outre, afin d’accroître la confiance que suscite la décision, le demandeur devrait soumettre à la Commission, aux États membres et à l’Autorité les informations confirmatives suivantes: une étude comparative interespèces in vitro du métabolisme; une évaluation globale de la neurotoxicité pour le développement, y compris la présentation de données provenant d’une batterie de tests in vitro concernant la neurotoxicité pour le développement; la toxicité et l’ampleur des résidus des métabolites spinosyne B et K, PsA et MET A-Li-4(5b) dans des matrices végétales et animales, en vue de confirmer les définitions des résidus aux fins de l’évaluation des risques; l’incidence des procédés de traitement des eaux sur la nature des résidus présents dans les eaux de surface et les eaux souterraines, lorsque ces eaux sont utilisées pour produire de l’eau potable; ainsi que des informations concernant les effets chroniques sur les abeilles mellifères (adultes et larves).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0351. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).