Règlement d’exécution (UE) 2026/362 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/362
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/362
Versionacte d'origine du 17/02/2026 (CELEX 32026R0362)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2026/362EUR-Lex →

(3) Le produit soumis à enregistrement (ci-après le «produit concerné») est l’alcool benzylique (également appelé phénylméthanol, benzèneméthanol, phénylcarbinol ou hydroxytoluène), un alcool aromatique, portant généralement le numéro CAS (Chemicals Abstract Services) 100-51-6 et le numéro CUS (Customs and Statistics) 0011660-9 et originaire de la République populaire de Chine.

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