Règlement d’exécution (UE) 2026/385 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/385
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/385
Versionacte d'origine du 20/02/2026 (CELEX 32026R0385)
RéférenceConsidérant 16 du règlement d’exécution (UE) 2026/385EUR-Lex →

(16) Le RP 3:2 a été évalué en vue de son utilisation dans des produits biocides du type de produits 2 à usage industriel et professionnel pour le nettoyage des systèmes de transformation des métaux. Plusieurs substances actives ont été examinées en tant que solutions de remplacement potentielles du RP 3:2 pour une telle utilisation: le chlore actif tiré par électrolyse du chlorure de sodium, le chlore actif libéré par l’hypochlorite de calcium, le chlore actif libéré par le chlore, le chlore actif libéré par l’acide hypochloreux, le chlore actif libéré par l’hypochlorite de sodium, les produits de la réaction des N-C10-16-alkyltriméthylènediamines avec l’acide chloroacétique (ampholyte), le biphényl-2-ol, le dihydroxyde de calcium (hydroxyde de calcium/chaux caustique/chaux hydratée/chaux éteinte), l’oxyde de calcium et de magnésium (chaux dolomitique), le tétrahydroxyde de calcium et de magnésium (hydroxyde de calcium et de magnésium/chaux dolomitique hydratée), l’oxyde de calcium (chaux/chaux calcinée/chaux vive), le chlorocrésol, l’acide citrique, le sulfate de cuivre pentahydraté, le chlorure de didécyldiméthylammonium (DDAC), le formaldéhyde, le glutaraldéhyde, l’acide chlorhydrique, le peroxyde d’hydrogène, l’acide l-(+)-lactique, le mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (ci-après, «mélange de CMIT/MIT»), l’acide nonanoïque, l’ozone généré par l’oxygène, l’acide peracétique, l’acide peracétique généré par la tétraacétyléthylènediamine et le percarbonate de sodium, le propanol-1, le propanol-2, la masse de réaction de l’acide peracétique et de l’acide peroxyoctanoïque, le vinaigre, le 5-chloro-2-(4-chlorphénoxy)phénol (DCPP) et le formaldéhyde libéré par les produits de la réaction du paraformaldéhyde et de la 2-hydroxypropylamine (ratio 1:1) (ci-après, «RP 1:1»). Il ressort toutefois de l’analyse des informations recueillies qu’aucune de ces substances actives ne saurait constituer un substitut approprié du RP 3:2 pour l’utilisation évaluée en raison de leur manque d’efficacité, de problèmes de compatibilité technique ou des risques qu’elles présentent. Aucune solution non chimique ne s’est dégagée pour l’utilisation évaluée du RP 3:2 dans des produits biocides relevant du type de produits 2. La désinfection des systèmes de transformation des métaux est nécessaire à leur bon fonctionnement en raison de la possible détérioration des équipements (récipients, tubes, filtres) et de la contamination ultérieure des fluides de transformation des métaux. Celle-ci augmenterait par ailleurs les risques auxquels sont exposés les travailleurs, les agents pathogènes pouvant contaminer les fluides et les équipements d’utilisation finale.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0385. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).