Règlement d’exécution (UE) 2026/385 · Article

Article considérant 18

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/385
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/385
Versionacte d'origine du 20/02/2026 (CELEX 32026R0385)
RéférenceConsidérant 18 du règlement d’exécution (UE) 2026/385EUR-Lex →

(18) Le RP 3:2 a été évalué en vue de son utilisation dans des produits biocides relevant du type de produits 11 pour la protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication, et ce par des usagers industriels ou professionnels et uniquement dans des systèmes fermés. Plusieurs substances actives ont été examinées en tant que solutions de remplacement potentielles du RP 3:2 pour une telle utilisation: la 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (ci-après, «MIT»), la 1,2-benzisothiazolin-3-one (BIT), le DBNPA, le glutaraldéhyde, le HHT, le mélange de CMIT/MIT, l’acide peracétique, le chlorhydrate de polyhexaméthylène biguanide avec un poids moléculaire moyen (Mn) de 1600 et une polydispersion moyenne (PDI) de 1,8 (PHMB), l’ozone généré par l’oxygène, le sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (2:1) (ci-après, «THPS»), la TMAD et le RP 1:1. Il ressort toutefois de l’analyse des informations recueillies qu’aucune de ces substances actives ne saurait constituer un substitut approprié du RP 3:2 pour l’utilisation évaluée en raison de problèmes de compatibilité technique ou des risques qu’elles présentent. Aucune solution non chimique ne s’est dégagée pour l’utilisation évaluée du RP 3:2 dans des produits biocides relevant du type de produits 11. En raison de l’éventuelle action de la corrosion et de l’encrassement biologique, la protection des liquides utilisés dans les systèmes fermés de refroidissement et de fabrication est nécessaire pour leur bon fonctionnement et pour éviter la pollution de l’environnement, par exemple en cas de rupture des canalisations due à la corrosion.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0385. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).