Règlement d’exécution (UE) 2026/385 · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/385
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/385
Versionacte d'origine du 20/02/2026 (CELEX 32026R0385)
RéférenceConsidérant 20 du règlement d’exécution (UE) 2026/385EUR-Lex →

(20) Le RP 3:2 a été évalué en vue de son utilisation, par des usagers industriels ou professionnels, dans des produits biocides relevant du type de produits 13 pour la protection des fluides de travail ou de coupe des métaux. Plusieurs substances actives ont été examinées en tant que solutions de remplacement potentielles du RP 3:2 pour une telle utilisation: la 1,2-benzisothiazolin-3-one (BIT), le biphényl-2-ol, le chlorocrésol, le DBNPA, les diamines, le HHT, le MBIT, la MIT, l’IPBC, le mélange de CMIT/MIT, le phénoxyéthanol, la TMAD et le RP 1:1. Il ressort toutefois de l’analyse des informations recueillies qu’aucune de ces substances actives ne saurait constituer un substitut approprié du RP 3:2 pour l’utilisation évaluée en raison de leur manque d’efficacité, de problèmes de compatibilité technique ou des risques qu’elles présentent. Aucune solution non chimique ne s’est dégagée pour l’utilisation évaluée du RP 3:2 dans des produits biocides relevant du type de produits 13. En raison de la possible détérioration des fluides, la protection des fluides de travail ou de coupe des métaux est nécessaire au bon fonctionnement de ces systèmes et à la disponibilité des produits pour les utilisateurs en aval. L’absence d’une bonne protection augmenterait par ailleurs les risques auxquels sont exposés les travailleurs, les agents pathogènes pouvant contaminer les fluides d’utilisation finale.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0385. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).