(9) Dans son avis scientifique, l’Autorité a également indiqué que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment était fondée sur le procédé de production (le plan HACCP et les étapes du processus de fabrication), les données sur la composition [analyses des protéines, des graisses, des cendres, de l’humidité et des fibres, des acides aminés, des glucosinolates, des métaux lourds, des pesticides, des phytates, de l’acide érucique, des fibres alimentaires totales, des fibres alimentaires insolubles d’un poids moléculaire élevé, des fibres alimentaires solubles d’un poids moléculaire élevé, des fibres alimentaires solubles de faible poids moléculaire, des fibres insolubles dans les détergents neutres, des fibres insolubles dans les détergents acides, de la fraction de lignine sulfurique (ADL), de l’activité inhibitrice de la trypsine, de la pureté microbienne, des solvants résiduels, du benzoate de sodium, de l’anhydride sulfureux et des composés phénoliques, des données des rapports d’analyse sur le nouvel aliment, des données sur les méthodes analytiques internes, des données sur la stabilité du nouvel aliment et le protocole d’analyse, des données du rapport d’analyse sur l’aluminium, la phosphine et l’activité de l’eau, des données du rapport d’analyse sur la sinapine et les tannins], les utilisations et les doses proposées ainsi que la consommation attendue (données brutes sur l’exposition alimentaire), les informations nutritionnelles (rapport sur l’indice d’acides aminés essentiels digestibles), les informations toxicologiques, l’allergénicité et les informations complémentaires, utilisés pour étayer le dossier, sans lesquels elle n’aurait pas pu évaluer le nouvel aliment ni arriver à ses conclusions.
Règlement d’exécution (UE) 2026/386 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/386
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/386
Versionacte d'origine du 20/02/2026 (CELEX 32026R0386)
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