Règlement d’exécution (UE) 2026/391 · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/391
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/391
Versionacte d'origine du 23/02/2026 (CELEX 32026R0391)
RéférenceConsidérant 12 du règlement d’exécution (UE) 2026/391EUR-Lex →

(12) Il convient également de modifier les exigences en matière d’étiquetage du nouvel aliment «Akkermansia muciniphila pasteurisée», conformément aux nouvelles conditions d’utilisation et aux conclusions de l’avis de l’Autorité.

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