Règlement d’exécution (UE) 2026/391 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/391
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/391
Versionacte d'origine du 23/02/2026 (CELEX 32026R0391)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2026/391EUR-Lex →

(8) Conformément à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a consulté l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») le 12 février 2024, lui demandant d’émettre un avis scientifique sur la modification des conditions d’utilisation d’Akkermansia muciniphila pasteurisée en tant que nouvel aliment.

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