(119) Il est rappelé que, selon la description du produit soumis au réexamen (considérants 23 et 24), il existe de nombreuses différentes tailles de roues en acier qui relèvent du champ d’application du présent réexamen et que, par conséquent, le prix moyen par pièce peut varier considérablement en fonction du diamètre, de la largeur et de la conception de la roue en question.
Règlement d’exécution (UE) 2026/428 · Article
Article considérant 119
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/428
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/428
Versionacte d'origine du 25/02/2026 (CELEX 32026R0428)
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