Règlement d’exécution (UE) 2026/460 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/02/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/460
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/460
Versionacte d'origine du 26/02/2026 (CELEX 32026R0460)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2026/460EUR-Lex →

(7) En conséquence du renouvellement de l’autorisation du chlorhydrate de thiamine et du mononitrate de thiamine en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, il convient d’abroger le règlement d’exécution (UE) 2015/897.

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