Règlement d’exécution (UE) 2026/486 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/486
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/486
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0486)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2026/486EUR-Lex →

À l’annexe IV, partie 1, du règlement d’exécution (UE) 2021/404, l’inscription relative à la Malaisie est remplacée par le texte suivant:

|

«MY

Malaisie

| MY-1 | E | Chevaux enregistrés |

EQUI-X,

EQUI-RE-ENTRY-30,

EQUI-RE-ENTRY-90-COMP

| | | 7.9.2020 | 25.3.2026»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0486. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).