Règlement d’exécution (UE) 2026/532 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/532
IntituléRenouvellement de l’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/532
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0532)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/532EUR-Lex →

L’autorisation de la préparation de monensine-sodium (Coxidin) sous les deux formes, contenant du son de blé ou contenant du carbonate de calcium, telle que précisé en annexe, qui appartient à la catégorie des coccidiostatiques et des histomonostatiques, pour les poulets d’engraissement et les dindes d’engraissement, ainsi que l’autorisation de la préparation de monensine-sodium (Coxidin) pour la forme contenant du carbonate de calcium, pour les poulettes destinées à la ponte, sont renouvelées dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0532. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).