Règlement d’exécution (UE) 2026/532 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/532
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/532
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0532)
Référencearticle 2 du règlement d’exécution (UE) 2026/532EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, additif appartenant à la catégorie des coccidiostatiques et histomonostatiques, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux pour les poulettes destinées à la ponte (forme contenant du son de blé) et pour les dindes élevées pour la reproduction (formes contenant du son de blé ou du carbonate de calcium), dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0532. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).