Règlement d’exécution (UE) 2026/532 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/532
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/532
Versionacte d'origine du 11/03/2026 (CELEX 32026R0532)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2026/532EUR-Lex →

(2) Deux formes de préparation de monensine-sodium (Coxidin) (ci-après la «préparation»), contenant du son de blé ou du carbonate de calcium, ont été autorisées pour une période de dix ans en tant qu’additif alimentaire pour les poulets d’engraissement et les dindes jusqu’à l’âge de seize semaines par le règlement (CE) no 109/2007 de la Commission. La forme de la préparation contenant du carbonate de calcium a été autorisée également pour les poulettes destinées à la ponte par le règlement d’exécution (UE) no 140/2012 de la Commission.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0532. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).