(6) Dans ses avis du 31 janvier 2024 et du 24 juin 2025, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que le demandeur avait apporté la preuve que la préparation reste sûre pour les dindes d’engraissement (jusqu’à l’âge de seize semaines) à la teneur maximale actuelle autorisée de 100 mg de monensine-sodium par kg d’aliment complet, et a étendu cette conclusion aux dindes élevées pour la reproduction (jusqu’à l’âge de seize semaines). Elle a également conclu que l’utilisation de la préparation est sûre jusqu’à la nouvelle teneur maximale recommandée proposée de 120 mg de monensine-sodium par kg d’aliment complet pour les poulets d’engraissement et les poulettes destinées à la ponte. En outre, l’Autorité est parvenue à la conclusion que l’utilisation de la préparation reste sûre pour les consommateurs [les limites maximales de résidus (LMR) existantes relatives aux tissus de volailles garantissant la sécurité des consommateurs sans qu’un délai d’attente ne soit nécessaire] et l’environnement. Elle a également conclu que les deux formulations de la préparation présentent un risque en cas d’inhalation et ne sont pas irritantes pour la peau. De plus, l’Autorité a précisé que la formulation contenant du son de blé n’est pas un sensibilisant cutané mais qu’elle est irritante pour les yeux, et que la formulation contenant du carbonate de calcium doit être considérée comme un sensibilisant cutané et respiratoire, tandis qu’aucune conclusion sur son potentiel d’irritation oculaire n’a pu être établie. L’Autorité a également conclu que la préparation est efficace pour lutter contre la coccidiose à une teneur de 100 mg de monensine-sodium par kg d’aliment complet pour les poulets d’engraissement et de 60 mg de monensine-sodium par kg d’aliment complet pour les dindes d’engraissement. Elle a étendu ces conclusions aux poulettes destinées à la ponte et aux dindes élevées pour la reproduction. L’Autorité a souligné qu’il existe des signes d’apparition d’une résistance d’Eimeria spp. à la monensine-sodium et a jugé nécessaire d’imposer des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. L’Autorité a aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse de ces additifs dans les aliments pour animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003 en raison des conditions modifiées/complétées apportées à l’autorisation précédente.
Règlement d’exécution (UE) 2026/532 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/532
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/532
Versionacte d'origine du 11/03/2026 (CELEX 32026R0532)
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