(8) En conséquence du renouvellement de l’autorisation des deux formes de la préparation pour les poulets d’engraissement et les dindes d’engraissement, et de la forme contenant du carbonate de calcium pour les poulettes destinées à la ponte, il convient d’abroger le règlement (CE) no 109/2007 et le règlement d’exécution (UE) no 140/2012.
Règlement d’exécution (UE) 2026/532 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/532
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/532
Versionacte d'origine du 11/03/2026 (CELEX 32026R0532)
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