Règlement d’exécution (UE) 2026/553 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/553
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/553
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0553)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2026/553EUR-Lex →

PARTIE I

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |

UFC/L d’eau

d’abreuvement

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1900 | Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH | Weizmannia faecalis DSM 32016 |

Composition de l’additif

Préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additif

À l’état solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Weizmannia faecalis DSM 32016

Méthode d’analyse

Identification: méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697.

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges, les aliments composés pour animaux et l’eau d’abreuvement: méthode par étalement sur gélose MRS (sur la base de la méthode EN 15787).

|

Toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte

Toutes les espèces de volailles élevées pour la reproduction

| — | 1 × 109 | — | 5 × 108 | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale: halofuginone, diclazuril, monensine-sodium, chlorhydrate de robénidine, salinomycine-sodium, amprolium, une combinaison de monensine-sodium et de nicarbazine et une combinaison de narasin et de nicarbazine.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 1er mai 2034

PARTIE II

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Dénomination de l’additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/L d’eau d’abreuvement

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1900 | Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH | Weizmannia faecalis DSM 32016 |

Composition de l’additif

Préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 contenant au moins 2 × 1010 UFC/g d’additif

À l’état solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Weizmannia faecalis DSM 32016

Méthode d’analyse

Identification: méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697.

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges, les aliments composés pour animaux et l’eau d’abreuvement: méthode par étalement sur gélose MRS (sur la base de la méthode EN 15787).

|

Toutes les espèces de volailles d’engraissement

Porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae Oiseaux d’ornement

| — | 5 × 108 | — |

1. Les conditions de stockage et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif.

2. L’additif doit être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale: halofuginone, diclazuril, monensine-sodium, chlorhydrate de robénidine, salinomycine-sodium, amprolium, une combinaison de monensine-sodium et de nicarbazine et une combinaison de narasin et de nicarbazine.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection respiratoire et une protection de la peau est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 1er mai 2034

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0553. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).