Règlement d’exécution (UE) 2026/553 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/553
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/553
Versionacte d'origine du 13/03/2026 (CELEX 32026R0553)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2026/553EUR-Lex →

(6) Eu égard à ce qui précède, la Commission estime que la préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 continue de remplir les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003, si l’on modifie les conditions d’autorisation établies dans les règlements d’exécution (UE) 2020/1755 et (UE) 2024/1054 en indiquant la compatibilité de l’utilisation de cette préparation avec le coccidiostatique «amprolium» et une combinaison des coccidiostatiques «narasin» et «nicarbazine». En outre, étant donné que ces coccidiostatiques peuvent ne pas être autorisés en tant qu’additifs pour l’alimentation de chacune des espèces ou catégories énumérées aux annexes I et II, leur utilisation simultanée avec la préparation de Weizmannia faecalis DSM 32016 ne devrait être possible que dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0553. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).