Règlement d’exécution (UE) 2026/556 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/03/2026 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/556
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/556
VersionVersion d'origine (CELEX 32026R0556)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/556EUR-Lex →

L’indication géographique «Kilichi du Niger» (IGP) est inscrite dans le registre de l’Union des indications géographiques visé à l’article 22 du règlement (UE) 2024/1143.

Aller plus loin

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

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