Règlement d’exécution (UE) 2026/577 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/577
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/577
Versionacte d'origine du 17/03/2026 (CELEX 32026R0577)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d’exécution (UE) 2026/577EUR-Lex →

(11) Le DBNPA est actuellement nécessaire pour la protection à court terme (jusqu’à 14 jours) des liquides utilisés dans les systèmes à eau de refroidissement à recirculation fermés par des utilisateurs industriels ou professionnels. 96 substances actives ont été examinées en tant que solutions de rechange possibles au DBNPA pour une telle utilisation. Parmi elles, les oxydants ne sont pas techniquement compatibles avec une telle utilisation en raison de leur forte corrosivité et de leur incompatibilité avec les additifs pour le traitement de l’eau. Les substances actives non oxydantes agissent trop lentement, sont incompatibles avec les additifs pour le traitement de l’eau ou ne peuvent pas avoir une action curative suffisante, comme celle du DBNPA. Par conséquent, aucune substance chimique appropriée de substitution au DBNPA n’a pu être trouvée pour la protection à court terme des liquides utilisés dans les systèmes à eau de refroidissement à recirculation fermés.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0577. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).