Article considérant 116

(116) En ce qui concerne les fils POY/FDY/HOY et DTY/ACY/ATY/TDY/TTY, le plaignant a affirmé que les fils POY et DTY, soit les facteurs de production publiés dans la première note, auraient dû être décomposés en leurs matières premières constitutives, étant donné que tant les fils POY que les fils DTY étaient des produits finis ou semi-finis entrant dans des étapes de finition facultatives, qui relevaient les uns comme les autres de la définition du produit soumis à l’enquête, et non des matières premières. Selon le plaignant, le fait de traiter ces fils comme des facteurs de production individuels entraîne un risque de comptabiliser deux fois les étapes de transformation en amont et en aval et de déformer ainsi la structure réelle des coûts de production des fils de polyamide. Le plaignant a demandé à la Commission de décomposer les fils POY et DTY en leurs facteurs de production constitutifs, à savoir les granulés de polymères de polyamide, le coût de l’énergie, le coût de la main-d’œuvre et d’autres coûts de fabrication.