Règlement d’exécution (UE) 2026/734 · Article

Article considérant 23

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/734
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/734
Versionacte d'origine du 26/03/2026 (CELEX 32026R0734)
RéférenceConsidérant 23 du règlement d’exécution (UE) 2026/734EUR-Lex →

(23) Les fils de polyamide sont largement utilisés dans différents secteurs en raison de leur polyvalence et de leurs propriétés de haute performance. Ils sont notamment utilisés pour la fabrication des produits suivants:

— divers types de vêtements, y compris les vêtements d’extérieur, les vêtements de sport, les leggings, les maillots de bain, les articles de lingerie, les chaussettes et les accessoires pour vêtements tels que les bandes élastiques, les rubans,

— le mobilier d’intérieur, y compris les rideaux, les tentures, la literie et les tissus décoratifs,

— les applications médicales telles que les bandages, les articles d’orthopédie et les bas de compression médicale,

— certaines applications techniques telles que les câbles et les courroies pour véhicules automobiles/bandes de transport.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0734. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).