(88) Dans la première note, la Commission a communiqué une liste des facteurs de production, tels que les matières premières, l’énergie et la main-d’œuvre, qui sont utilisés dans la production des fils de polyamide. La Commission a en outre fait remarquer qu’en ce qui concerne les principales matières premières, les granulés de nylon 6 étaient la principale matière première utilisée dans la production de fils de polyamide. Leur consommation variait entre [55 % et 70 %] du total des matières consommées, contre [20 % à 35 %] de la consommation de caprolactame.
Règlement d’exécution (UE) 2026/734 · Article
Article considérant 88
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/734
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/734
Versionacte d'origine du 26/03/2026 (CELEX 32026R0734)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.