Règlement d’exécution (UE) 2026/734 · Article

Article considérant 88

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/03/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/734
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/734
Versionacte d'origine du 26/03/2026 (CELEX 32026R0734)
RéférenceConsidérant 88 du règlement d’exécution (UE) 2026/734EUR-Lex →

(88) Dans la première note, la Commission a communiqué une liste des facteurs de production, tels que les matières premières, l’énergie et la main-d’œuvre, qui sont utilisés dans la production des fils de polyamide. La Commission a en outre fait remarquer qu’en ce qui concerne les principales matières premières, les granulés de nylon 6 étaient la principale matière première utilisée dans la production de fils de polyamide. Leur consommation variait entre [55 % et 70 %] du total des matières consommées, contre [20 % à 35 %] de la consommation de caprolactame.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0734. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).