Article considérant 10

(10) Les prospectus de base, qui représentent une part importante des prospectus portant sur des titres autres que de capital, offrent une solution performante dont il convient de s’inspirer en prévoyant, pour les prospectus d’émission subséquente de l’Union, un format plus souple («prospectus de base d’émission subséquente de l’Union»). Étant donné qu’un prospectus de base peut concerner un ou plusieurs émetteurs, ou une ou plusieurs émissions, il convient, dans le cas d’un émetteur unique, et lorsque le prospectus de base d’émission subséquente de l’Union comporte plusieurs documents distincts, de prévoir un format normalisé pour les informations relatives à l’émetteur, tout en laissant une certaine souplesse pour les autres informations à publier dans ce prospectus.