Article considérant 6

(6) Les informations contenues dans le prospectus d’émission subséquente de l’Union pour les titres autres que de capital devraient être adaptées aux connaissances et à l’expertise des investisseurs auxquels elles s’adressent. Pour ces titres, le prospectus d’émission subséquente de l’Union destiné aux investisseurs de détail devrait être soumis à des exigences d’information plus complètes, distinctes de celles appliquées au prospectus d’émission subséquente de l’Union pour les titres autres que de capital, qui n’est destiné qu’aux investisseurs qualifiés. Il importe donc d’indiquer clairement quelles informations sont destinées uniquement aux investisseurs de détail et lesquelles sont spécifiquement destinées aux investisseurs qualifiés.