Article considérant 9

(9) En raison de la complexité de certains titres autres que de capital, qui nécessitent souvent la publication d’informations supplémentaires sur des types complexes d’émetteurs ou de valeurs mobilières, et compte tenu du fait qu’un prospectus d’émission subséquente de l’Union pour des titres autres que de capital peut consister soit en un document unique, soit en plusieurs documents distincts, il importe de trouver le juste équilibre entre normalisation et efficience. Afin de ne pas faire peser de charge excessive sur les émetteurs de titres autres que de capital, le présent règlement devrait prévoir un format normalisé distinguant les cas où un prospectus d’émission subséquente de l’Union pour de tels titres revêt la forme d’un document unique et les cas où il comporte plusieurs documents distincts, établis en vertu de l’article 14 bis, paragraphe 4, du règlement (UE) 2017/1129 et conformément aux annexes pertinentes introduites par le présent règlement dans le règlement délégué (UE) 2019/980. Dans le même temps, une certaine souplesse devrait être autorisée pour la publication, dans un prospectus d’émission subséquente de l’Union, d’informations prévues par d’autres annexes du règlement délégué (UE) 2019/980.