Règlement d’exécution (UE) 2026/781 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/781
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/781
Versionacte d'origine du 08/04/2026 (CELEX 32026R0781)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2026/781EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) no 1178/2011 de la Commission détermine les exigences relatives à l’utilisation de simulateurs d’entraînement au vol (FSTD) pour la formation au type, l’examen et le contrôle des pilotes.

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