(41) Le groupe UAB NEO a précisé que, bien que le QTA puisse être utilisé dans la production de granulés de PET du type utilisé pour la fabrication de bouteilles, il ne peut pas remplacer entièrement le PTA. Par conséquent, du PTA doit être ajouté au QTA dans des proportions précises.
Règlement d’exécution (UE) 2026/801 · Article
Article considérant 41
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/801
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/801
Versionacte d'origine du 09/04/2026 (CELEX 32026R0801)
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