Règlement d’exécution (UE) 2026/814 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/814
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/814
Versionacte d'origine du 01/04/2026 (CELEX 32026R0814)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2026/814EUR-Lex →

(6) Le 25 mars 2026, les États-Unis ont notifié à la Commission l’apparition de 13 nouveaux foyers d’IAHP chez des volailles dans l’État de l’Indiana, qui ont été confirmés entre le 16 et le 23 mars 2026 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0814. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).