Règlement d’exécution (UE) 2026/831 · Article

Article considérant 315

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2026/831
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2026/831
Versionacte d'origine du 14/04/2026 (CELEX 32026R0831)
RéférenceConsidérant 315 du règlement d’exécution (UE) 2026/831EUR-Lex →

(315) Les fournisseurs LB Minerals s.r.o. et Chimica Organica Industriale Milanese S.p.A. se sont également prononcés en faveur de l’institution de mesures. Dans leurs observations, ils ont souligné l’importance des produits de fibre de verre à filament continu en tant que matière première légère essentielle permettant de relever les défis actuels en remplaçant des matières premières plus lourdes ou en fournissant des solutions innovantes dans divers secteurs, tels que les transports, l’énergie, la construction, etc.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0831. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).