(1) Les limites maximales applicables aux résidus (ci-après les «LMR») d’acétamipride, d’aclonifène, de deltaméthrine, d’oxathiapiproline et de phosphonates de potassium ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
Règlement (UE) 2026/876 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/876
RattachementRèglement (UE) 2026/876
Versionacte d'origine du 21/04/2026 (CELEX 32026R0876)
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