Règlement (UE) 2026/876 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/876
RattachementRèglement (UE) 2026/876
Versionacte d'origine du 21/04/2026 (CELEX 32026R0876)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2026/876EUR-Lex →

(2) En ce qui concerne l’acétamipride, une demande de modification des LMR existantes pour le miel et les produits apicoles a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Une demande similaire a été présentée pour l’utilisation de l’aclonifène sur l’anis/graines d’anis, Des demandes en ce sens ont été introduites pour l’utilisation de la deltaméthrine sur les cerises. En ce qui concerne l’oxathiapiproline, une demande similaire a été introduite pour les choux de Bruxelles, les choux, le cresson d’eau et les «herbes et fleurs comestibles (à l’exception du basilic et des fleurs comestibles)». Une demande en ce sens a été introduite pour l’utilisation des phosphonates de potassium sur les abricots et les cerises.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0876. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).