Article 1
(Ne concerne pas la version française.)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 05/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Les versions en langues danoise, espagnole, estonienne, lettone, maltaise, néerlandaise, polonaise, roumaine et suédoise du règlement délégué (UE) 2023/1669 de la Commission contiennent une erreur au point 2.2, a), troisième phrase, de l’annexe III, en ce qui concerne l’insertion de l’étiquette. L’erreur modifie le sens de ladite disposition, l’affectant au fond. La version en langue danoise contient une erreur supplémentaire. Un signe de ponctuation a été omis entre deux phrases, ce qui peut entraîner un manque de clarté linguistique.
(2) Il convient dès lors de rectifier en conséquence les versions en langues danoise, espagnole, estonienne, lettone, maltaise, néerlandaise, polonaise, roumaine et suédoise du règlement délégué (UE) 2023/1669. Les autres versions linguistiques ne sont pas concernées,
(Ne concerne pas la version française.)
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.