Les annexes II, III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) l’entrée 1597 est remplacée par le texte suivant:
| Numéro d’ordre | Identification des substances
| Nom chimique/DCI | Numéro CAS | Numéro CE
| a | b | c | d
| «1597 | Zéolite d’argent et de zinc, à l’exception de la zéolite d’argent et de zinc répondant aux conditions établies à l’entrée 61 de l’annexe V | 130328-20-0 | 603-404-0»
b) l’entrée suivante est ajoutée:
(*) À partir du 1er janvier 2027, les produits cosmétiques contenant du phosphate de triphényle qui ne respecteront pas ces restrictions ne seront pas mis sur le marché de l’Union. À partir du 1er juillet 2028, les produits cosmétiques contenant du phosphate de triphényle qui ne respecteront pas ces restrictions ne sont pas mis à disposition sur le marché de l’Union.».
| Numéro d’ordre | Identification des substances
| Nom chimique/DCI | Numéro CAS | Numéro CE
| a | b | c | d
| «1752 | Phosphate de triphényle (*) | 115-86-6 | 204-112-2
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) les entrées 24, 70 et 75 sont remplacées par le texte suivant:
| Numéro d’ordre | Identification des substances | Restrictions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autres
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «24 | Sels de zinc hydrosolubles à l’exception du bis(4-hydroxybenzènesulfonate) de zinc (entrée 25 de l’annexe III) (**) | Zinc Acetate | 557-34-6/5970-45-6 |
209-170-2/
- |
a) Dentifrices destinés aux utilisateurs de plus de 1 an
|
a) 1 % (en zinc)
| |
| Zinc Chloride | 7646-85-7 | 231-592-0 |
b) Dentifrices destinés aux enfants âgés de 6 mois à 1 an
|
b) 0,72 % (en zinc)
| Zinc Gluconate | 4468-02-4 | 224-736-9
| Zinc Glutamate | 1949-15-1 | -
| Zinc Citrate | 546-46-3 | 208-901-2 |
c) Bains de bouche destinés aux utilisateurs de plus de 6 ans
|
c) 0,1 % (en zinc)
| Zinc Sulphate |
7733-02-0/
7446-19-7/
7446-20-0
| 231-793-3 |
d) Autres produits
|
d) 1 % (en zinc)»
| «70 |
3,7-Diméthyl-2,6-octadiénal (**)
(E)-3,7-Diméthylocta-2,6-diénal (***)
(Z)-3,7-Diméthylocta-2,6-diénal (***)
|
Citral
Geranial
|
5392-40-5
141-27-5
|
226-394-6
205-476-5
|
a) Produits de maquillage pour les lèvres, rouge à lèvres, baumes labiaux
|
a) 0,11 %
|
La présence de la ou des substances est indiquée par la mention “Citral” dans la liste des ingrédients visée à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque la concentration de la ou des substances est supérieure:
— à 0,001 % dans les produits sans rinçage,
— à 0,01 % dans les produits à rincer.»
|
| Neral | 106-26-3 | 203-379-2 |
b) Déodorants et antiperspirants
|
b) 0,032 %
| | | |
c) Produits pour les yeux, maquillage pour le visage et démaquillants
|
c) 0,65 %
| | | |
d) Produits parfumants (hydroalcooliques et non hydroalcooliques, en spray ou non)
|
d) 0,6 %
| | | |
e) Produits pour la peau sans rinçage (à l’exception des produits pour les lèvres, des déodorants et des antiperspirants, des produits parfumants, des produits pour les yeux, du maquillage pour le visage et des démaquillants) et produits pour les ongles
|
e) 0,15 %
| | | |
f) Produits bucco-dentaires
|
f) 0,35 %
| | | |
g) Produits sans rinçage pour les cheveux
|
g) 1,2 %
| | | |
h) Produits à rincer pour la peau et les cheveux
|
h) 1,2 %
| | | |
i) Produits sans rinçage pour la zone anogénitale (lingettes pour bébés et lingettes intimes)
|
i) 0,063 %
| «75 | Ester phénylméthylique de l’acide 2-hydroxybenzoïque (**) | Benzyl Salicylate | 118-58-1 | 204-262-9 |
a) Produits parfumants (hydroalcooliques et non hydroalcooliques, en spray ou non)
|
a) 4 %
|
La présence de la substance est indiquée dans la liste des ingrédients visée à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
— à 0,001 % dans les produits sans rinçage,
— à 0,01 % dans les produits à rincer.»
|
|
b) Produits à rincer pour la peau et les cheveux (à l’exception des gels de douche/produits pour le bain)
|
b) 0,5 %
|
c) Gels de douche/produits pour le bain
|
c) 1,3 %
|
d) Produits sans rinçage pour la peau et les cheveux (autres que sous forme de spray/aérosol) (à l’exception des lotions pour le corps)
|
d) 0,5 %
|
e) Produits sans rinçage pour les cheveux (en spray/aérosol)
|
e) 0,5 %
|
f) Lotions pour le corps
|
f) 0,7 %
|
g) Produits de maquillage et de démaquillage pour le visage
|
g) 0,2 %
|
h) Produits bucco-dentaires
|
h) 0,004 %
|
i) Produits déodorants (en spray/aérosol)
|
i) 0,91 %
b) les entrées suivantes sont ajoutées:
(**) À partir du 1er janvier 2027, les produits cosmétiques contenant ces substances qui ne respecteront pas ces restrictions ne seront pas mis sur le marché de l’Union. À partir du 1er juillet 2028, les produits cosmétiques contenant ces substances qui ne respecteront pas ces restrictions ne seront pas mis à disposition sur le marché de l’Union.
(***) À partir du 1er janvier 2027, les produits cosmétiques contenant ces substances qui ne respecteront pas ces restrictions ne seront pas mis sur le marché de l’Union. À partir du 1er août 2028, les produits cosmétiques contenant ces substances qui ne respecteront pas ces restrictions ne seront pas mis à disposition sur le marché de l’Union.».
| Numéro d’ordre | Identification des substances | Restrictions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autres
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «379 |
Ingrédients contenant de l’aluminium, à l’exception de ceux énumérés aux entrées 34, 50, 189, 190 et 192 de l’annexe III, aux entrées
117, 118, 119, 121, 131, 150 de l’annexe IV, à l’entrée 61de l’annexe V et à l’entrée 27 bis de l’annexe VI (**).
| | | |
a) Antiperspirants ou déodorants autres que sous forme d’aérosol
|
a) 7,73 % (en Al)
| Pour q): ne pas utiliser dans des produits de protection solaire pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation. | Pour r): tenir à l’écart du nez et de la bouche de l’enfant
|
b) Antiperspirants ou déodorants en aérosol
|
b) 3,24 % (en Al)
|
c) Dentifrices
|
c) 3,18 % (en Al)
|
d) Produits pour les lèvres
|
d) 14,62 % (en Al)
|
e) Produits à rincer pour le corps et le visage
|
e) 0,89 % (en Al)
|
f) Savons
|
f) 4 % (en Al)
|
g) Produits à rincer pour les cheveux
|
g) 7,14 % (en Al)
|
h) Produits sans rinçage pour les cheveux pouvant conduire à l’exposition des poumons de l’utilisateur final par inhalation
|
h) 0,15 % (en Al)
|
i) Tous les autres produits sans rinçage pour les cheveux
|
i) 6,7 % (en Al)
|
j) Produits de maquillage (à l’exception des produits pour les lèvres, des crayons pour les yeux, des ombres à paupières, des vernis à ongles et des mascaras)
|
j) 23 % (en Al)
|
k) Crayons pour les yeux
|
k) 15,76 % (en Al)
|
l) Ombres à paupières
|
l) 43,31 % (en Al)
|
m) Vernis à ongles
|
m) 3,61 % (en Al)
|
n) Mascaras
|
n) 3,13 % (en Al)
|
o) Produits sans rinçage pour le visage (à l’exception des produits de maquillage, des crayons pour les yeux, des ombres à paupières et des mascaras)
|
o) 10,59 % (en Al)
|
p) Produits sans rinçage pour les mains
|
p) 0,86 % (en Al)
|
q) Autres produits sans rinçage pour la peau (à l’exception des antiperspirants ou déodorants autres que sous forme d’aérosol, des antiperspirants ou déodorants sous forme d’aérosol, des produits sans rinçage pour les mains et du talc)
|
q) 3,81 % (en Al)
|
r) Talc
|
r) 2,0 % (en Al)
| 380 |
Extrait acétylé de Vetiveria zizanioides (**)
Huiles de vétiver acétylées (**)
| Acetylated Vetiveria Zizanioides Root Extract; Acetylated Vetiveria Zizanioides Root Oil | 84082-84-8/68917-34-0 | 282-031-1/- |
a) Produits parfumants (hydroalcooliques et non hydroalcooliques, en spray ou non)
b) Déodorants
c) Produits de maquillage
d) Produits sans rinçage [à l’exception des points a), b) et c)]
e) Produits à rincer
|
a) 0,9 %
b) 0,05 %
c) 0,05 %
d) 0,1 %
e) 0,2 %
| Pour les points a) à e): stabilisé avec 1 % d’alpha-tocophérol (concerne les matières premières). |
| 381 | 3-[(E)-(3-chloro-4-hydroxyphényl)diazényl]-2,l-benzisothiazole-5-sulfonamide | HC Blue No. 18 | 1166834-57-6/ 852356-91-3 | -/- |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
| | Pour a): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur la chevelure ne doit pas dépasser 0,35 %. |
Pour a): doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: — vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, — vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, — vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
|
b) 0,35 %
| 382 | Sel de dichlorhydrate de 3-(2,5-diaminophényl)propan-1-ol et de 3-(2,5-diaminophényl)propan-1-ol |
Hydroxypropyl-p-phenylenediamine
et Hydroxypropyl-p-phenylenediamine 2HCl
| 73793-79-0 | 827-723-1 | Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes | | Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur la chevelure ne doit pas dépasser 2 %. |
Doit figurer sur l’étiquetage: le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: — vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, — vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, — vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
| 1928659-47-5 | -
| 383 | 2-chloro-4-[(1E)-(1-méthyl-1H-pyrazol-5-yl)diazényl]-phénol | HC Yellow No. 16 | 1184721-10-5 | - |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
| | Pour a): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur la chevelure ne doit pas dépasser 1 %. |
Pour a):
doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: — vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé, — vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, — vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
|
b) 1,5 %
| 384 | 2-chloro-4-{(E)-[3-(méthylthio)-1,2,4-thiadiazol-5-yl]diazényl}phénol | HC Red No. 18 | 1444596-49-9 | - |
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
| | Pour a): après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %. |
Pour a): doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si: — vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
— vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux, — vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
|
b) Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
|
b) 0,5 %
3) À l’annexe V, l’entrée suivante est ajoutée:
| Numéro d’ordre | Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autres
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «61 | Zéolite d’argent et de zinc | Ammonium Silver Zinc Aluminium Silicate | 130328-20-0 | 603-404-0 |
a) Déodorants en spray
b) Fonds de teint en poudre
|
a) et b)
1 %
| Pour a) et b), la teneur en argent de l’Ammonium Silver Zinc Aluminium Silicate ne doit pas dépasser 2,5 %.» |
4) À l’annexe VI, l’entrée 28 est remplacée par le texte suivant:
(****) À partir du 1er janvier 2027, les produits cosmétiques contenant la substance “acide benzoïque, 2-[4-(diéthylamino)-2-hydroxybenzoyl]-, ester d’hexyle” qui ne respecteront pas ces conditions ne seront pas mis sur le marché de l’Union. À partir du 1er juillet 2028, les produits cosmétiques contenant la substance “acide benzoïque, 2-[4-(diéthylamino)-2-hydroxybenzoyl]-, ester d’hexyle” qui ne respecteront pas ces conditions ne seront pas mis à disposition sur le marché de l’Union.».
| Numéro d’ordre | Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI/XAN | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi | Autres
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «28 | Acide benzoïque, 2-[4-(diéthylamino)-2-hydroxybenzoyl]-, ester d’hexyle (****) | Diethylamino Hydroxybenzoyl Hexyl Benzoate (DHHB) | 302776-68-7 | 443-860-6 | | 10 % | Le phtalate de di-n-hexyle (DnHexP) en tant qu’impureté à l’état de trace inévitable dans le DHHB ne doit pas dépasser 10 ppm. |