(10) L’aluminium et les ingrédients contenant de l’aluminium sont utilisés dans une variété de produits cosmétiques ayant différentes fonctions. Actuellement, différents ingrédients contenant de l’aluminium figurent dans le règlement (CE) no 1223/2009: aux entrées 34, 50, 189, 190 et 192 de l’annexe III, aux entrées 117, 118, 119, 121, 131 et 150 de l’annexe IV et à l’entrée 27 bis de l’annexe VI.
Règlement (UE) 2026/909 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/909
RattachementRèglement (UE) 2026/909
Versionacte d'origine du 27/04/2026 (CELEX 32026R0909)
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