(16) Le 26 octobre 2023, le CSSC a adopté un avis concluant que les sels de zinc hydrosolubles, à savoir le zinc acetate (no CAS 557-34-6), le zinc chloride (no CAS 7646-85-7), le zinc gluconate (no CAS 4468-02-4), le zinc citrate (no CAS 546-46-3), le zinc sulphate, le zinc sulphate monohydraté et le zinc sulphate heptahydraté (no CAS 7733-02-0/7446-19-7/7446-20-0) peuvent être considérés comme sans danger lorsqu’ils sont utilisés dans les dentifrices à des concentrations allant jusqu’à 1 % (en zinc), sauf pour les enfants âgés de moins d’un an, pour lesquels cette concentration ne devrait pas dépasser 0,72 % (en zinc). En outre, le CSSC a conclu que les sels de zinc hydrosolubles peuvent être considérés comme sans danger pour tous les groupes d’âge de plus de 6 ans lorsqu’ils sont utilisés dans les bains de bouche à des concentrations allant jusqu’à 0,1 % (en zinc).
Règlement (UE) 2026/909 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/909
RattachementRèglement (UE) 2026/909
Versionacte d'origine du 27/04/2026 (CELEX 32026R0909)
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