(20) Dans son avis des 20 et 21 juin 2019, le CSSC a conclu que l’huile de vétiver acétylée peut être considérée comme un ingrédient de parfum sans danger lorsqu’elle est utilisée avec 1 % d’alpha-tocophérol dans les produits cosmétiques sans rinçage et à rincer, aux concentrations proposées par l’industrie. En outre, dans son avis du 25 octobre 2024, le CSSC a conclu que l’huile de vétiver acétylée peut être considérée comme sans danger lorsqu’elle est utilisée dans des produits pulvérisables susceptibles d’entraîner une exposition par inhalation.
Règlement (UE) 2026/909 · Article
Article considérant 20
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/909
RattachementRèglement (UE) 2026/909
Versionacte d'origine du 27/04/2026 (CELEX 32026R0909)
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