(32) La substance «2-chloro-4-[(1E)-(1-méthyl-1H-pyrazol-5-yl)diazényl]-phénol» (no CAS 1184721-10-5), qui s’est vu attribuer la dénomination INCI «HC Yellow No. 16», n’est actuellement pas régie par le règlement (CE) no 1223/2009 et est utilisée dans les teintures capillaires oxydantes et non oxydantes.
Règlement (UE) 2026/909 · Article
Article considérant 32
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/909
RattachementRèglement (UE) 2026/909
Versionacte d'origine du 27/04/2026 (CELEX 32026R0909)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.