Règlement (UE) 2026/909 · Article

Article considérant 38

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/909
RattachementRèglement (UE) 2026/909
Versionacte d'origine du 27/04/2026 (CELEX 32026R0909)
RéférenceConsidérant 38 du règlement (UE) 2026/909EUR-Lex →

(38) La substance «acide benzoïque, 2-[4-(diéthylamino)-2-hydroxybenzoyl]-, ester d’hexyle» (no CAS/CE 302776-68-7/443-860-76), qui s’est vu attribuer la dénomination INCI «Diethylamino Hydroxybenzoyl Hexyl Benzoate (DHHB)», figure à l’entrée 28 de l’annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009 et est donc autorisée comme filtre ultraviolet dans les produits cosmétiques.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0909. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).