(6) La substance «zéolite d’argent et de zinc» (no CAS 130328-20-0), qui s’est vu attribuer la dénomination INCI «Ammonium Silver Zinc Aluminium Silicate», a été classée comme «toxique pour la reproduction de catégorie 2» par le règlement (UE) 2017/776 de la Commission.
Règlement (UE) 2026/909 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2026/909
RattachementRèglement (UE) 2026/909
Versionacte d'origine du 27/04/2026 (CELEX 32026R0909)
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