Règlement (UE) 2026/909 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/04/2026) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2026/909
RattachementRèglement (UE) 2026/909
Versionacte d'origine du 27/04/2026 (CELEX 32026R0909)
RéférenceConsidérant 8 du règlement (UE) 2026/909EUR-Lex →

(8) Compte tenu de la diminution du nombre de conservateurs disponibles pour les produits cosmétiques, l’industrie a présenté un dossier pour défendre l’utilisation en toute sécurité de la zéolite d’argent et de zinc comme agent conservateur dans les produits cosmétiques. Dans son avis du 21 décembre 2023, le CSSC a conclu que la zéolite d’argent et de zinc était sans danger jusqu’à une concentration maximale de 1 % dans les déodorants en spray et les fonds de teint en poudre, pour autant que la teneur en argent de la zéolite d’argent et de zinc ne dépasse pas 2,5 %.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32026R0909. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).