Article considérant 40

(40) Zhonghao a soutenu que, dans le cas de sa société, la valeur de référence utilisée pour la vapeur n’était pas correcte, car elle reposait sur l’utilisation de gaz naturel pour la production de vapeur, alors que Zhonghao utilise du charbon. À la suite de l’information provisoire, la société a fourni des éléments de preuve vérifiables à l’appui de son argument. Elle a en particulier fourni des informations sur le type de charbon utilisé, son pouvoir calorifique, son taux d’utilisation, le type de procédé de production utilisé pour la production de vapeur et des données sur ses spécifications techniques, concernant entre autres les températures et la pression, ainsi qu’un certain nombre d’autres faits vérifiables. La Commission a accepté cet argument et a utilisé les informations fournies pour recalculer la valeur de référence pour la vapeur. La valeur de référence obtenue pour Zhonghao était de [250-300] CNY par tonne de vapeur. Les marges de dumping ont été recalculées en tenant compte de cette nouvelle valeur de référence.